Sessions

Canton d’Ambert : les décisions de la session des 30 et 31 octobre 2023.

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1 PROTECTION ET SOLIDARITES SOCIALES, HABITAT* POLITIQUE GERONTOLOGIQUE

** Etablissements accueillant des personnes âgées (EHPAD, Résidences autonomie…)

  1. Dispositif d’accompagnement départemental de modernisation des EHPAD structurants et de transformation de l’offre d’hébergement pour personnes âgées ou handicapées

Le dispositif concerne 5 EHPAD hospitalier, dont celui d’Ambert pour un minimum de 15000 € par lit.

2 ACCOMPAGNEMENT DES COLLEGIENS, CULTURE ET SPORT, PATRIMOINE

* TOURISME

** Aides touristiques aux communes et intercommunalités

4.18 Attribution d’une subvention d’investissements touristiques – « Destination Grand Air »

Etude pour la promotion d’un espace VTT sur 6 communautés de communes : Vichy communauté, Roanne agglomération, Loire-Forez Agglomération, Cocom du Pays d’Urfé, Ambert-Livradois Forez, cocom Thiers, Dore et Montagne. Subvention de 15 000 € pour un montant total de 41 350 € HT.

3 FINANCES, MOYENS GENERAUX, ROUTES ET NUMERIQUE

4 SOLIDARITES ET PROXIMITES TERRITORIALES, TOURISME

5 INNOVATIONS TERRITORIALES, TRANSITION ECOLOGIQUE, ENVIRONNEMENT ET AGRICULTURE

* TRANSITION ECOLOGIQUE ET INNOVATION TERRITORIALE

** Développement des énergies renouvelables / économies d’énergie

5.20 Cofinancement des études de planification des énergies renouvelables portées par les EPCI du Puy-de-Dôme – Attribution de subvention

20 000 € du Conseil départemental pour le PNRLF sur une étude de planification des énergies renouvelables. (68 333,33 €HT)

** Politique agricole

5.21 Acquisition des lagunes de la sucrerie Bourdon pour le maintien de l’activité d’irrigation de l’ASA Limagne Noire et plan de modernisation de l’abattoir intercommunal d’Ambert Livradois Forez.

2 – Plan de modernisation de l’abattoir intercommunal d’Ambert Livradois Forez

L’abattoir intercommunal d’Ambert est le dernier abattoir public du département du Puy-de-Dôme. Il s’agit d’un opérateur de proximité, multi espèces, certifié « Agriculture Biologique », proposant également une activité de découpe. Géré en régie directe par la commune d’Ambert pendant quelques années, la compétence a été transférée à la Communauté de communes à Ambert Livradois Forez le 1er janvier 2022.

En termes d’activité, l’abattoir prenait en charge, entre 950 et 1000 tonnes équivalent carcasses/an jusqu’en 2020.

Depuis, les volumes ont diminué en raison des problématiques de personnel et de la fermeture de certaines chaînes pour non-conformité (chaîne d’abattage des veaux entre mi 2021 et octobre 2022 puis des porcs depuis mi 2021). Malgré la réouverture de la chaîne veaux à l’automne dernier, la situation est difficile. Financièrement, l’arrêt de la chaîne porcs depuis de nombreux mois représente un manque de recettes d’environ 25-30 %.

La stratégie de développement choisie par la Communauté de communes Ambert Livradois Forez pour les prochaines années consiste à apporter de la valeur ajoutée à la structure par la multiplication et la qualité des services proposés aux usagers. L’objectif en volume sera un retour à des tonnages satisfaisants, qui permettront d’atteindre la durabilité économique de l’outil. Dans ce contexte, un programme global de travaux de modernisation de l’abattoir est à l’étude depuis fin 2022 et estimé à 1 736 k€.

Une 1ère phase de travaux (sur 2023-2024) va concerner l’aménagement et les mises aux normes des quais de déchargement des animaux, la bouverie, les couloirs d’amenée, la chaîne porcs, la chaîne bovin (poste saignée), l’aire de lavage des camions ou bétaillères, les vestiaires du personnel et de la DDPP, le stockage des déchets, la production d’eau chaude et la rénovation de la salle de découpe, 1ère phase estimée à 799 k€ qui fait l’objet de la présente demande de financement.

Pour information, à cette phase, il est prévu également des travaux de réduction des consommations d’énergies (optimisation des groupes froid) et d’eau, estimés à 387 k€ ne faisant pas l’objet de la demande de financement. Une 2nde phase de travaux sera également envisagé avec l’aménagement d’un atelier de transformation et la création d’un bassin de rétention des eaux d’incendie, travaux estimés à 550 k€, qui fera l’objet d’un examen ultérieurement après une période de reprise et de stabilisation de l’activité.

Arlanc

Arlanc : hommage à Yannick BACHELERIE, un instant de forte émotion partagée le 29 octobre 2023.

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Arlanc a été, le temps d’une journée, le théâtre d’une solennelle commémoration. En son cœur, les souvenirs douloureux d’une tragédie lointaine mais jamais oubliée. La ville a rendu hommage à Yannick BACHELERIE, l’un de ses fils, tragiquement disparu à 19 ans lors de l’attentat du Drakkar au Liban en 1983.

L’attentat du Drakkar, pour ceux qui ne s’en souviennent pas, reste l’une des attaques les plus meurtrières contre des forces françaises. Dans les décombres de cet immeuble effondré à Beyrouth, 58 parachutistes français ont perdu la vie, et Yannick BACHELERIE était l’un d’entre eux.

La sous-préfète de Thiers Judith HUSSON, Jean SAVINEL, maire d’Arlanc, et nous-même, Valérie PRUNIER et moi, représentant le président Lionel CHAUVIN, les délégations d’anciens combattants, ainsi que de nombreux élus et citoyens, se sont rassemblée pour honorer la mémoire de Yannick. La place était baignée d’une atmosphère empreinte de respect, de recueillement et d’unité, soutenue par les nombreux porte-drapeau et la batterie-fanfare de l’Union musicale marsacoise.

La ville d’Arlanc, par cet hommage, a non seulement honoré un de ses fils mais a également rappelé l’importance de la mémoire collective. C’est à travers ces commémorations que l’histoire reste vivante et que les sacrifices des héros comme Yannick BACHELERIE ne sont jamais oubliés.

Un moment de recueillement et la lecture d’un poème de Simone Veil devant la tombe de Yannick a précédé le verre de l’amitié et du souvenir, offert par la municipalité en présence de l’Union musicale.

Commission permanente

Commission permanente du 25 septembre 2023 : décisions pour le canton d’Ambert.

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** Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile

1.7 Attribution 2023 de la Dotation Qualité aux Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD)

SIVOM de la vallée de l’Ance : 15 227,50 €

** Conférence des Financeurs

1.8 Conférence des Financeurs du Puy-de-Dôme 2022-2023

Université populaire de la Dore :

  • 3904 € pour des ateliers d’informatique en 3 étapes.
  • 4959 € pour des ateliers d’initiation informatique niveau 2.
  • 5658 € pour du Qi Gong et du chant atelier autour du souffle
  • 4126 € pour un atelier énergétique Qi Gong

CLIC Livradois-Forez :

  • 5164 € pour des ateliers « nos souvenirs augmentés »
  • 20 584 € Pour des ateliers « ensemble pour être bien dans son quotidien »

** Economie Sociale et Solidaire

1.20 Attribution d’une subvention au titre du Fonds Départemental d’Insertion (FDI) : Association Récup Dore Solidaire

8798 € pour la participation au financement de deux véhicules.

** Economie Sociale et Solidaire

1.20 Attribution d’une subvention au titre du Fonds Départemental d’Insertion (FDI) : Association Récup Dore Solidaire

8798 € pour la participation au financement de deux véhicules.

* CULTURE ET PATRIMOINE

** Politiques culturelles

2.41 Conventions territoriales d’éducation aux arts et à la culture

Communauté de communes Ambert Livradois-Forez : CONVENTION TERRITORIALE D’ÉDUCATION AUX ARTS ET À LA CULTURE TOUT AU LONG DE LA VIE 2023-2027

** Politique en faveur du sport

2.52 Aide à l’équipement des associations sportives

  • Tennis club Ambertois : 891 € de subvention à 25 % pour l’achat de balles de tennis
  • Amberando 4000 € de subvention à 50% pour l’achat de joëlettes

** Patrimoine bâtimentaire

3.56 Programme de travaux dans les collèges publics – Année 2023

Les travaux de mise en accessibilité du collège d’Arlanc, d’un montant prévisionnel de 420 000 € TTC

3.57 Programme de travaux dans les bâtiments départementaux – Année 2023

les travaux de création d’un auvent pour les véhicules légers et les poids lourds du Parc technique départemental d’Ambert, d’un coût prévisionnel de 108 000 € TTC,

** Politique routière

3.59 Renforcements de chaussées sur les réseaux A, B, C et D

Divers travaux supplémentaires :

– Ambert : + 73 637,49 €, + 40 700,49 €

– Valcivières : + 16 537,74 €

3.60 Déneigement de la voirie communale – dépenses d’investissement – programme 2023

  • Commune de Grandrif : 1000 € de subvention à 80% pour des chaînes
  • commune de Valcivières : 9184 € à 80% pour une étrave
  • Commune de Sauvessanges : 1000 € de subvention à 80% pour des chaînes
  • Commune de Viverols : 1000 € de subvention à 80% pour des chaînes

** Divers routes

3.61 Répartition et utilisation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la sécurité routière – Programme 2023 – Dotation 2022

  • Marsac en Livradois 7315 € pour des travaux de réduction de la vitesse rue des Fontaines dans le bourg.
  • Saint Anthème 7500 € pour une sécurisation au droit de l’école.
  • Saint Ferréol des Côtes : 2453 € pour la modification du carrefour d’Aubignat.

4 SOLIDARITES ET PROXIMITES TERRITORIALES, TOURISME

* TOURISME

** Aides touristiques aux communes et intercommunalités

4.62 Attribution de subventions d’aménagements touristiques

– Commune de Novacelles : 49 266 € de subventions pour la transformation et la rénovation de 2 gîtes communaux en gîtes de groupe.

* PROXIMITE ET SOLIDARITE TERRITORIALES

** Aides aux communes et aux intercommunalités

4.64 Fonds des Initiatives Communales – Attributions 2023

– Commune d’Arlanc : subvention de 31 536 € à 40% pour de la voirie communale

** Parcs Naturels Régionaux, SMADC et Pays

4.68 Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Livradois-Forez – Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2023

Pour l’achat d’outils et de malles pédagogiques de sensibilisation à la forêt durable. 16000 € pour un montant de 20000 € HT

5 INNOVATIONS TERRITORIALES, TRANSITION ECOLOGIQUE, ENVIRONNEMENT ET AGRICULTURE

* ENVIRONNEMENT

** Politique de l’Eau

5.73 Travaux et études d’alimentation en eau potable et assainissement

  • Communauté de communes Ambert Livradois-Forez : 1309,12 € à 20% pour le programme 2023 de diagnostic des ouvrages d’assainissement non collectif (complément de 80 installations).
  • Commune de La Forie : 9208,50 € à 20% pour une étude diagnostique du système d’assainissement collectif.
  • Commune de Saint-Martin des Olmes : 2950 € à 10% pour une étude diagnostique des réseaux d’alimentation en eau potable.

* AGRICULTURE ET FORÊT

** Politique agricole

5.80 Agriculture, alimentation et sylviculture – Attribution de subvention Page 632

Soutien à la transition écologique des exploitations agricoles :

  • 1 dossier sur Ambert : 7568 € pour des récupérateurs d’eau de pluie et de petits investissements relatif à l’économie d’énergie.

Plan exceptionnel sécheresse 2022

  • 1 dossier à Dore l’église : 1337 €
  • 3 dossiers à Ambert : 358 €, 615 €, 2683 €
  • 1 dossier à Chaumont le bourg : 3630 €
  • 1 dossier à Beurrières : 2511 €
  • 1 dossier à Sauvessanges : 951 €
  • 1 dossier à Saint-Sauveur la Sagne : 1721 €
  • 1 dossier à Saint-Just : 2815 €
  • 1 dossier à Job : 534 €

Aide aux travaux sylvicoles :

  • 1 dossier à Sauvessanges : 146 €

Soutien à la restructuration foncière forestière

  • 1 dossier à Champétières : 330 €

Aide à la trésorerie de démarrage de l’activité :

  • 1 dossier à Ambert : 9000 € de subventions à 60% pour un roundballer
  • 1 dossier à Job : 7375 € pour du petit matériel forestier et matériels de sécurité.

Soutenir la filière bois-énergie

  • Commune de Viverols :
    • 4750 € pour une chaufferie à granulés bois dans les locaux de l’ancienne gendarmerie.
    • 3422 € pour une chaufferie à granulés pour les logements dans la maison Granet.
  • Communauté de communes Ambert Livradois-Forez : 5362 € pour une chaufferie à granulés pour 5 locaux communautaires à Mayres
  • Commune d’Eglisolles : 4182 € pour une chaudière à granulés pour le futur commerce-bistrot-restaurant multi-services.
  • Commune de Saillant : 5791 €pour une chaufferie à granulés pour la mairie et l’école.
Non classé

Session et commission permanente des 26 et 27 juin 2023 : les décisions pour le canton d’Ambert :

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Session :

10 000 € pour le BIEF en tant qu’association culturelle structurante

Commission permanente :

1.10 Subventions au titre du Fonds OSIRIS et du Fonds pour l’Habitat Participatif

Projet de l’association « La Mapolitaine », à Dore-l’Eglise :

L’association « La Mapolitaine », créée en mars 2022, a été constituée pour acquérir un ensemble de bâtiments en pierre sur un terrain arboré de 3 000 m² sur la commune de Dore-l’Eglise. Le projet d’habitat participatif composé de 4 personnes prévoit de réhabiliter une maison et une vielle grange afin de les transformer en quatre unités de vie, autonomes et indépendantes mais articulées autour d’espaces collectifs.

L’association « La Mapolitaine » propose un lieu d’habitation comprenant des espaces partagés comme une grande cuisine, un salon/salle commune, un jardin, et des logements. Au-delà de l’habitation, l’association proposera aussi des lieux ouverts à des personnes adhérentes non habitantes et voisines : – un espace de transformation alimentaire pouvant accueillir une boulangerie, une brasserie, une conserverie ; – un four à pain ; – un atelier de mécanique.

L’équipe a choisi la propriété associative pour garantir la pérennité du lieu, la non spéculation, et promouvoir la propriété d’usage. Les habitants seront locataires de leurs logements. Le montant des loyers est fixé à 200 € mensuel, plus les charges de fonctionnement qui seront réparties entre les habitants.

Il est proposé d’accorder une subvention de 60 000 € au titre du Fonds pour l’Habitat Participatif (FHaP) à l’association « La Mapolitaine » pour permettre la création de quatre logements en habitat participatif sur la commune de Dore-l’Eglise. Ce montant correspond à une subvention de 10 000 € par logement,

majorée d’un bonus de 5 000 € par logement du fait de la rénovation en matériaux bio-sourcés

** FSE

1.20 Déprogrammation de crédits FSE juin 2023

Détours : déprogrammation ACI Ambert Livradois Forez 2019

2 ACCOMPAGNEMENT DES COLLEGIENS, CULTURE ET SPORT, PATRIMOINE

* EDUCATION ET COLLEGES

** fonctionnement des collèges

2.23 Resectorisation des communes composant le secteur de recrutement du collège de Saint-Amant-Roche-Savine

Extension du périmètre de recrutement du collège Jules Romais : Bertignat, Grandval, Le Monestier et Saint Amant Roche Savine.

le collège « Jules Romain » à Ambert accueillera les élèves domiciliés sur les communes d’Ambert, Baffie, Champetières, Chaumont-le-Bourg, La Forie, Grandrif, Job, Marsac- en-Livradois, Saint-Ferréol des Côtes, Saint-Just-de-Baffie, Saint-Martin des-Olmes, Thiolières, Valcivières, Bertignat, Grandval, Le Monestier, Saint-Amant-Roche-Savine,

2.26 Collèges privés sous contrat d’association – année 2023 Forfait d’externat – 3ème versement Page 284

Collège Saint Joseph :

Part matériel du forfait d’externat 2023 – 3ème versement : 11 587,04 €

Part « personnel » du forfait d’externat 2023 – 3ème versement : 17109,51 €

2.27 Collèges privés sous contrat d’association : forfait d’externat – part « matériel » Régularisation au titre de l’exercice 202

Saint Joseph – 31 766,19 €

2.29 Opération « Collèges au Cinéma » – Ajustement tarifaire du dispositif Page 297

augmentation du soutien financier du Département à l’opération « Collège au cinéma » pour le premier trimestre de l’année scolaire 2023/2024, et de prendre en charge la moitié du prix des entrées : 1,40 €  au lieu de 1,25 € soit une augmentation de 0,15 €) par séance et par élève

* CULTURE ET PATRIMOINE

** Politiques culturelles

2.32 Aide aux Lieux de Diffusion

Sur les traces Coq Noir Maison des Associations La Gare 63600 AMBERT : 1500 €

Sans Aveu Ancien couvent 1 Chemin du Pirou 63840 SAILLANT 2500 €

2.33 Aide aux Manifestations Culturelles

Livradoué-Dansaïre 4 rue de Goye 63600 AMBERT – World Festival 15000 €

2.34 Saison culturelle départementale « Impulsions » 2023/2024

2.42 Aide aux manifestations sportives d’envergure

FF automobile – Finale du championnat de France des Rallyes – 10 000 €

Moto Club du Livradois – Grand prix de France – 10 000 €

3 FINANCES, MOYENS GENERAUX, ROUTES ET NUMERIQUE

* FINANCES / BUDGET

** Finances et comptes publics

3.43 Fonds départemental de péréquation des droits de mutation à titre onéreux – Répartition de la dotation 2022 – Page 437

  • Arlanc : 62 585,77 €
  • Baffie : 8 621,91 €
  • Beurieres : 14 525,81 €
  • Champétières : 1 408,97 €
  • La Chaulme : 8 288,03 €
  • Chaumont le bourg : 11 165,21 €
  • Dore l’église : 29 022,23 €
  • Eglisolles : 12 069,58 €
  • La Forie : 14 244,62 €
  • Grandrif : 14 943,53 €
  • Job : 35 846,25 €
  • Marsac en Livradois : 47 307,07 €
  • Médeyrolles : 10 378,37 €
  • Novacelles : 10 671,13 €
  • Saillant : 16 714, 40 €
  • Saint Alyre d’Arlanc : 10 550,64 €
  • Saint Anthème : 29 94, 84 €
  • Saint Clément de Valorgue : 11 983,36 €
  • Saint Ferréol des Côtes : 20 616,64 €
  • Saint Just : 10 441,48 €
  • Saint Martin des Olmes : 13 207,23 €
  • Saint Romain : 11 401,76 €
  • Sauvessanges : 21 761,72 €
  • Thiolières : 9 919,96 €
  • Valcivières : 10 987,41 €
  • Viverols : 20 809,55 €

* MOYENS GENERAUX

* ROUTES

** Politique routière

3.48 Renforcements de chaussées sur les réseaux A, B, C et D

  • Arlanc 100 000 €
  • Ambert : 52 000 € + 99 500 € + 55 000 €

4 SOLIDARITES ET PROXIMITES TERRITORIALES, TOURISME

* TOURISME

** Promotion et communication touristiques / labels

4.52 Subventions Grande Traversée du Massif Central (GTMC) Page 536

Pour rappel, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme a fait le choix de s’engager dans la relance de l’itinérance de la GTMC (Grande Traversée du Massif Central à VTT) portée par l’IPAMAC (Association Inter Parcs Naturels du Massif Central) et en collaboration avec Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme.

Un comité d’itinéraire a été mis en place pour statuer collectivement sur les différents axes de travail : stabilisation du tracé, choix des tronçons produits, choix du balisage identitaire, définition d’un cahier des charges à destination des hébergeurs, choix d’une charte visuelle…

Un premier appel à projet 2017-2019 de la Grande Traversée du Massif Central en VTT (GTMC) a permis d’avancer sur plusieurs sujets (aménagements, valorisation territoriale, promotion, information des pratiquants, etc…) et de mettre en place différentes actions (inauguration, salons, supports promo, tronçons-produits, installation de portes et totems,…).

Un programme d’actions sur 3 ans (2019-2022) a ensuite été conçu afin de saisir l’opportunité de maximiser les aides Massif à apporter au développement de cet itinéraire. Ce programme d’actions à 3 ans a fait l’objet d’une demande de subvention (FEDER, Etat et Régions) dans le cadre de l’Appel à Projets de Soutien aux Grandes Itinérances du Massif Central 2019.

Dans cette continuité, un nouveau plan d’animation 2022-2025 a été mis en place pour pérenniser et diversifier les actions d’animation et de valorisation de cet itinéraire qui se décomposent de la façon suivante :

 Offrir de la visibilité à l’offre qualifiée et encourager la venue des clientèles (commercialisation en ligne, identification et valorisation de points de recharge VTTAE).

 Qualifier l’offre GTMC et son accessibilité pour élargir les clientèles potentielles (transport de bagages, personnes, VTT).

 Garantir la praticabilité de l’itinéraire et sa grandeur (labellisation FFC et développement d’une interface Suricate – Géotrek).

 Faire exister la GTMC sur le terrain et renforcer le mythe (fabrication et mise à disposition d’objets signaux, totems, portes).

Lancer l’observation, identifier les clientèles, évaluer les résultats et impacts, prouver le développement (déplacement et achat d’éco-compteurs, réalisation d’une étude de connaissance des clientèles et évaluation des retombées économiques).

Les principales actions de promotion sont :

– Participation à plusieurs salons spécialisés en France et à l’étranger (Roc d’Azur, etc…).

– Communiqués et accueils presse.

– Créations de plusieurs tronçons-produits sur l’itinéraire afin de proposer des séjours clés en mains à différentes typologie de vététistes (circuits et hébergements sur 3, 4, 5 ou 8 jours).

– Réalisation de reportages photos et vidéos des tronçons-produits

– Promotion de la GTMC et des séjours sur le site dédié http://www.la-gtmc.com et via des campagnes sur les réseaux sociaux.

Afin de pouvoir poursuivre toutes ces actions d’animation et de valorisation de cet itinéraire structurant, la participation départementale est de 6 792 € répartie sur les années 2023 et 2024.

L’IPAMAC sollicite donc une subvention de 3 396 € pour l’année 2023.

* PROXIMITE ET SOLIDARITE TERRITORIALES

** Aides aux communes et aux intercommunalités

ST-ALYRE D’ARLANC Aménagement de bourg 14 557 € 14 557 € 40% 5 823 €

5 INNOVATIONS TERRITORIALES, TRANSITION ECOLOGIQUE,

ENVIRONNEMENT ET AGRICULTURE

* TRANSITION ECOLOGIQUE ET INNOVATION TERRITORIALE

* AGRICULTURE ET FORÊT

** Politique agricole

5.71 Agriculture, Alimentation et sylviculture – attribution de subventions

  • Aide au boisement / reboisement et enrichissement
  • 1 dossier à Viverols : 954 €
  • Soutien à la restructuration foncière forestières
  • 1 dossier à Marsac : 250 €
  • Soutien à la réhabilitation agricole
  • 1 dossier à Arlanc : 564 €
  • Aide au gardiennage des troupeaux
  • 1 dossier à Job, Saint Anthème, Valcivières et Vertolaye : 11 305 €
Non classé

Commission permanente du 22 mai 2023 : les décisions pour le canton d’Ambert.

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** Habitat durable

1.3 Subventions et avances aux particuliers dans le cadre du Fonds habitat « Colibri »

  • 1 dossier sur Novacelles
  • 1 dossier sur Ambert

** Insertion Sociale et Professionnelle, Missions Locales

1.8 Programme départemental d’insertion et de retour à l’emploi : appel à projets actions d’insertion – mai 2023

1. Appel à projets pour l’accès à l’aide alimentaire

  • Epicerie sociale d’Ambert – la Maison de l’Alimentation d’Ambert 20 000 €

2. Appel à projets pour l’accès à la santé

  • Médiation santé – Centre hospitalier d’Ambert 12 500 €

3. Appel à projets pour l’inclusion sociale

  • Action coaching – Détours 14 724 €

1.9 Programme départemental d’insertion et de retour à l’emploi – Ateliers et chantiers d’insertion

  • DETOURS – ACI Rivières 18 580 €
  • DETOURS – ACI Voie Ferrée 23 225 €
  • DETOURS – ACI Ambert Livradois Forez 37 194 €
  • DETOURS – ACI Atelier mécanique 37 194 €
  • RECUP DORE SOLIDAIRE- ACI Créavie 29 352 €

** Divers insertion/retour à l’emploi

1.10 Convention Annuelle d’Objectifs et de Moyens (CAOM) relative aux dispositions d’aide à  l’insertion professionnelle Page 74

  • CC Ambert Livradois Forez CC Ambert Livradois Forez Ambert (14 places)
  • CC Ambert Livradois Forez CC Ambert Livradois Forez 3 843,25 €

* CULTURE ET PATRIMOINE

** Politiques culturelles

2.13 Plan départemental de l’enseignement musical – Subventions 2023 Page 106

2 – Territoires de priorité I et priorité II – écoles de musique à financement et rayonnement intercommunal (hors Métropole)

  • Ecole de musique intercommunale Ambert Livradois- Forez (ex-SIAMU Vertolaye) 15, rue du 11 Novembre 63600 AMBERT
  • 35 000 € (35 000 € en 2022) 210 élèves dont 174 élèves en cursus complet.

3 – Territoires de priorité III – Ecoles de musique à financement communal (hors Clermont Auvergne Métropole)

  • Ecole municipale de musique d’Ambert Centre culturel Chabrier l’Etoile 20 quater avenue du Docteur Chassaing 63600 AMBERT 6 700 € (7 400 € en 2022) 103 élèves dont 73 élèves en cursus complet (4 000 €) + classes jazz + MAA (1 000 €) + tuba trombone orgue (1 000 €) + 7 BEM (700 €) P1 : MSP : 175 000 €(sub = 20%)

** DALD

2.20 Dotation d’animation locale décentralisée Page 155

** Divers culture et patrimoine

2.21 Aides aux recherches et fouilles programmées en archéologie Page 189

  • Groupe de Recherches Archéologiques et Historiques du Livradois- Forez ( GRALHF )
  • Projet Collectif de Recherche « Archéologie des Hautes Chaumes du Forez – zone sud / montagne des Allebasses » –
  • 2e triennale : Inventaire, étude et caractérisation de l’occupation humaine sur les zones de moyenne montagne que sont les Hautes Chaumes du Forez depuis la préhistoire jusqu’à l’époque moderne, avec de nouvelles problématiques à approfondir.
  • Zone concernée pour le Puy-de-Dôme : Job, Valcivières, Saint Anthème.

Budget de l’opération :

  • 11 000 €
  • Etat : 6 000 €
  • Région : 2 000 €
  • Département : 3 000 €

** Divers sports

2.23 Subvention de fonctionnement à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Clermont Foot 63

  • Annexe 1 : Listing des clubs partenaires
  • Club 6 Ambert FCUS

** Aides aux communes et aux intercommunalités

4.29 Fonds des Initiatives Communales

  • GRANDRIF Rénovation de l’école 22 570 € 40% 9 028 €
  • ST-MARTIN DES OLMES Voirie communale 23 215 € 40% 9 286 €
  • ST-MARTIN DES OLMES Aire de jeux 39 688 € 40% 15 875 €
  • THIOLIERES Adressage 5 939 € 40% 2 376 €

** Politique de l’Eau

5.32 Travaux et études d’alimentation en eau potable et assainissement Page 325

 Etudes d’assainissement :

  • LA CHAULME Etude de faisabilité pour l’assainissement collectif des villages du Chassaing et de l’Olme
  • 8 100,00 € 30% 2 430,00 €

** Politique agricole

5.35 Agriculture, alimentation et sylviculture – Attribution de subvention et contrat de partenariat Page 341

  • 1 dossier sur Sauvessanges
  • 1 dossier sur Medeyrolles
  • 1 dossier sur Eglisolles
  • 1 dossier sur Mayres
  • 1 dossier sur Beurières
  • 1 dossier sur Doranges
  • 1 dossier sur Thiolières
associations

DALD 2023 : le formulaire est en ligne

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Chaque année, dans les cantons, le Conseil départemental du Puy de Dôme accompagne l’animation portée principalement par les associations par le biais de la Dotation d’Animation Locale Décentralisée (DALD).

Chaque binôme de conseillers départementaux décide de l’attribution de la DALD en fonction du formulaire que les demandeurs doivent retourner. pour le canton d’Ambert qui compte plus de 400 associations c’est un total de plus de 44 000 € qui est destiné à accompagner les associations.

Toutes les informations nécessaires et le formulaire sont à votre disposition à l’adresse : https://ambert2021.net/dald-2023-le-suivi-des-demandes/